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Modèle

Santé et bien-être de l'élève
Plan de lutte contre l'intimidation et la violence

3 mars 2025

Modèle de Plan de lutte contre l'intimidation et la violence (2025)

Modèle du Ministère de l'Éducation (MEQ) pour les écoles privées, incluant les références à la Loi sur l'enseignement privé (LEP).

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Protecteur national de l'élève

31 janvier 2025

Protecteurs régionaux de l'élève (PRE)

Liste des protecteurs régionaux de l'élève.  

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Santé et bien-être de l'élève

22 janvier 2025

Rédaction d'un document-cadre en matière de substances psychoactives.

Publications du ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS), 2019 pour soutenir le réseau de l’éducation dans la démarche de rédaction ou de révision d'un document-cadre en matière de substances psychoactives. 

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Services de garde

22 janvier 2025

Association québécoise de la garde scolaire (AQGS)

L'AQGS propose un colloque annuel dédié aux services de garde, ainsi qu'une vaste gamme de ressources destinées au personnel œuvrant dans ce domaine.

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Santé et bien-être de l'élève
Plan de lutte contre l'intimidation et la violence

5 décembre 2024

Formation du gouvernement sur l'intimidation et la violence
Formation: Le pouvoir d’agir des adultes œuvrant auprès d’élèves en matière d’intimidation et de violence, notamment les violences à caractère sexuel.

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Gestion des services complémentaires

5 décembre 2024

Charte des droits et libertés de la personne
Charte des droits et libertés de la personne (LRQ, chapitre C‐12).

Ressource externe

Gestion des services complémentaires

5 décembre 2024

Code civil du Québec
Code civil du Québec (LRQ, chapitre 64).

Ressource externe

Gestion des services complémentaires

5 décembre 2024

Loi sur l’accès aux documents des organismes publics
Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (LRQ, chapitre A‐2.1)

Ressource externe

Gestion des services complémentaires

5 décembre 2024

Loi sur la protection de la jeunesse
Loi sur la protection de la jeunesse (LRQ, chapitre P‐34.1)

Ressource externe

Protecteur national de l'élève

5 décembre 2024

Loi sur le protecteur national de l’élève
Loi sur le protecteur national de l’élève (LRQ chapitre P-32.01)

Ressource externe

Gestion des services complémentaires

5 décembre 2024

Loi sur les services de santé et les services sociaux
Loi sur les services de santé et les services sociaux (LRQ, chapitre S‐4.2)

Ressource externe

Vie scolaire

5 décembre 2024

Loi sur les agents de voyages
Loi sur les agents de voyages (LRQ A-10)

Ressource externe

Santé et bien-être de l'élève

5 décembre 2024

Loi protégeant contre les thérapies de conversion
Loi (...)protéger les personnes contre les thérapies de conversion (...) pour changer leur orientation sexuelle, identité de genre (...) LRQ, P-42.2.

Ressource externe

Gestion des services complémentaires

5 décembre 2024

Règlement sur les normes minimales de premiers secours
Règlement sur les normes minimales de premiers secours et de premiers soins (RRQ A‐3, r.8.2)

Ressource externe

Gestion des services complémentaires

5 décembre 2024

Présence policière dans les établissements d'enseignement
Cadre de référence de la présence policière en milieu d’enseignement.

Ressource externe

Santé et bien-être de l'élève

5 décembre 2024

Outil sur les produits de vapotage
Commander l'outil sur les produits de vapotage sur le site du Conseil québécois sur le tabac et la santé (cqts).

Ressource externe

Santé et bien-être de l'élève
Plan de lutte contre l'intimidation et la violence

5 décembre 2024

Resources pour comprendre et détecter les abus pédosexuels
Informations qui vous aideront à mieux comprendre et déceler les abus pédosexuels sur le site du Centre canadien de protection de l'enfance (CCPE).

Ressource externe

Santé et bien-être de l'élève

5 décembre 2024

L'âge de consentement aux activités sexuelles
Loi concernant l’âge du consentement aux activités sexuelle

Ressource externe

Vie scolaire

5 décembre 2024

Protocole de gestion des commotions cérébrales
Outils de gestion des commotions cérébrales adapté pour le milieu de l’éducation et dans le cadre d’activités récréatives et sportives.
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